Plan Local d’Urbanisme

Le dossier complet du PLU peut être consulté sur le site internet du géoportail de l’urbanisme : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=1.298282&lat=45.25271500000002&zoom=13&mlon=1.298282&mlat=45.252715

Approbation du PLU 

Délibération, mise en ligne le 30/06/2023 Voir / Télécharger >

Rapport conclusion et avis de M le commissaire enquêteur Voir / Télécharger >

Annexes au dossier Voir / Télécharger >

Dossier d’enquête publique – Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Robert

Rapport de présentation – Diagnostic territorial Voir / Télécharger >

Rapport de présentation – Etat initial de l’environnement Voir / Télécharger >

Rapport de présentation – Explication des choix Voir / Télécharger >

Projet d’aménagement et de développement durables Voir / Télécharger >

Orientations d’aménagement et de programmation Voir / Télécharger >

Règlement écrit Voir / Télécharger >

Règlement graphique Voir / Télécharger >

Liste des bâtiments susceptibles de changer de destination Voir / Télécharger >

Annexes Voir / Télécharger >

Servitudes d’utilité publique Voir / Télécharger >

Réseau d’alimentation en eau potable Voir / Télécharger >

Zonage d’assainissement Voir / Télécharger >

Traitement des déchets Voir / Télécharger >

Exposition au plomb Voir / Télécharger >

Retrait gonflement argiles Voir / Télécharger >

Annexes complémentaires Voir / Télécharger >

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